Code SH 81029700 - déchets et débris de molybdène

Déchets et débris de molybdène (sauf cendres et résidus contenant du molybdène)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- DÉCHETS ET DÉBRIS DE MOLYBDÈNE SOUS FORME DE LIMAILLES (POIDS : 500 KG, TAILLE : MORCEAUX INFÉRIEURS À 5 CM)
- DÉCHETS ET DÉBRIS DE MOLYBDÈNE EN MORCEAUX (POIDS : 1 TONNE, TAILLE : ENTRE 5 ET 20 CM)
- DÉCHETS ET DÉBRIS DE MOLYBDÈNE EN POUDRE FINES (POIDS : 200 KG, TAILLE : PARTICULES INFÉRIEURES À 1 MM)
- DÉCHETS ET DÉBRIS DE MOLYBDÈNE EN FILS COUPÉS (POIDS : 300 KG, TAILLE : FILS DE 1 À 10 CM DE LONGUEUR)
- DÉCHETS ET DÉBRIS DE MOLYBDÈNE EN PLAQUES CASSÉES (POIDS : 700 KG, TAILLE : MORCEAUX ENTRE 10 ET 30 CM)
- DÉCHETS ET DÉBRIS DE MOLYBDÈNE EN TUBES BÉQUILLÉS (POIDS : 400 KG, TAILLE : TUBES DE 20 À 50 CM DE LONGUEUR)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8102 Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris Autres 81029700 Déchets et débris

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 81
47 Restrictions commerciales et politique
Position 8102
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 810297
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 81029700
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 81029700
2001: 81029190
2002: 81029700