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Code SH 81033000 - déchets et débris de tantale
Déchets et débris de tantale (sauf cendres et résidus contenant du tantale)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Déchets de tantale provenant de pièces industrielles usagées (poids : 15 kg, taille : morceaux de 5 à 10 cm)
- Débris de tantale issus de la fabrication de condensateurs (poids : 8 kg, taille : fragments de 2 à 5 cm)
- Morceaux de tantale provenant de la découpe de feuilles métalliques (poids : 12 kg, taille : 3 à 7 cm)
- Déchets de tantale provenant de lindustrie aérospatiale (poids : 20 kg, taille : morceaux de 10 à 15 cm)
- Débris de tantale issus de la récupération de creusets endommagés (poids : 5 kg, taille : fragments de 1 à 3 cm)
- Débris de tantale issus de la fabrication de condensateurs (poids : 8 kg, taille : fragments de 2 à 5 cm)
- Morceaux de tantale provenant de la découpe de feuilles métalliques (poids : 12 kg, taille : 3 à 7 cm)
- Déchets de tantale provenant de lindustrie aérospatiale (poids : 20 kg, taille : morceaux de 10 à 15 cm)
- Débris de tantale issus de la récupération de creusets endommagés (poids : 5 kg, taille : fragments de 1 à 3 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 81
47 Restrictions commerciales et politique
Position 8103
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 810330
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 81033000
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 81033000
2001:
81031090
➜
2002:
81033000