Code SH 81033000 - déchets et débris de tantale

Déchets et débris de tantale (sauf cendres et résidus contenant du tantale)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Déchets de tantale provenant de pièces industrielles usagées (poids : 15 kg, taille : morceaux de 5 à 10 cm)
- Débris de tantale issus de la fabrication de condensateurs (poids : 8 kg, taille : fragments de 2 à 5 cm)
- Morceaux de tantale provenant de la découpe de feuilles métalliques (poids : 12 kg, taille : 3 à 7 cm)
- Déchets de tantale provenant de lindustrie aérospatiale (poids : 20 kg, taille : morceaux de 10 à 15 cm)
- Débris de tantale issus de la récupération de creusets endommagés (poids : 5 kg, taille : fragments de 1 à 3 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8103 Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris 81033000 Déchets et débris

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 81
47 Restrictions commerciales et politique
Position 8103
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 810330
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 81033000
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 81033000
2001: 81031090
2002: 81033000