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Code SH 81042000 - déchets et débris de magnésium
Déchets et débris de magnésium (sauf cendres et résidus contenant du magnésium et sauf tournures et granulés de magnésium calibrés)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- DÉCHETS ET DÉBRIS DE MAGNÉSIUM (SOUS FORME DE COPEAUX, PESANT 15 KG PAR LOT)
- DÉCHETS DE MAGNÉSIUM (MORCEAUX IRREGULIERS, MESURANT ENTRE 5 ET 10 CM)
- DÉBRIS DE MAGNÉSIUM (PLAQUES BRISÉES, DUNE ÉPAISSEUR DE 2 MM)
- DÉCHETS DE MAGNÉSIUM (FILTRES USAGÉS CONTENANT DES FRAGMENTS, POIDS UNITAIRE DE 500 G)
- DÉBRIS DE MAGNÉSIUM (PIÈCES MALFORMÉES, DUN DIAMÈTRE DE 3 CM)
- DÉCHETS DE MAGNÉSIUM (RÉSIDUS DE COUPE, LONGUEUR MOYENNE DE 8 CM)
- DÉCHETS DE MAGNÉSIUM (MORCEAUX IRREGULIERS, MESURANT ENTRE 5 ET 10 CM)
- DÉBRIS DE MAGNÉSIUM (PLAQUES BRISÉES, DUNE ÉPAISSEUR DE 2 MM)
- DÉCHETS DE MAGNÉSIUM (FILTRES USAGÉS CONTENANT DES FRAGMENTS, POIDS UNITAIRE DE 500 G)
- DÉBRIS DE MAGNÉSIUM (PIÈCES MALFORMÉES, DUN DIAMÈTRE DE 3 CM)
- DÉCHETS DE MAGNÉSIUM (RÉSIDUS DE COUPE, LONGUEUR MOYENNE DE 8 CM)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 81
47 Restrictions commerciales et politique
Position 8104
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 810420
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 81042000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24