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Code SH 81102000 - déchets et débris dantimoine
Déchets et débris d'antimoine (sauf cendres et résidus contenant de l'antimoine)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- DÉCHETS DANTIMOINE (métal pur, morceaux de 2 à 5 cm, poids moyen de 1 à 3 kg par lot)
- DÉBRIS DANTIMOINE (fragments mélangés avec des impuretés, tailles variées de 0,5 à 10 cm)
- DÉCHETS DANTIMOINE (filaments et copeaux, longueur de 1 à 15 cm, poids total de 500 g à 2 kg)
- DÉBRIS DANTIMOINE (poudre grossière, granulométrie de 0,1 à 2 mm, contenus dans des sacs de 5 à 10 kg)
- DÉCHETS DANTIMOINE (plaquettes cassées, épaisseur de 0,5 à 2 mm, poids unitaire de 100 à 500 g)
- DÉBRIS DANTIMOINE (déchets métallurgiques, morceaux de 1 à 20 cm, poids total de 3 à 7 kg par lot)
- DÉCHETS DANTIMOINE (résidus de production, fragments irréguliers, poids moyen de 200 g à 1 kg par pièce)
- DÉBRIS DANTIMOINE (fragments mélangés avec des impuretés, tailles variées de 0,5 à 10 cm)
- DÉCHETS DANTIMOINE (filaments et copeaux, longueur de 1 à 15 cm, poids total de 500 g à 2 kg)
- DÉBRIS DANTIMOINE (poudre grossière, granulométrie de 0,1 à 2 mm, contenus dans des sacs de 5 à 10 kg)
- DÉCHETS DANTIMOINE (plaquettes cassées, épaisseur de 0,5 à 2 mm, poids unitaire de 100 à 500 g)
- DÉBRIS DANTIMOINE (déchets métallurgiques, morceaux de 1 à 20 cm, poids total de 3 à 7 kg par lot)
- DÉCHETS DANTIMOINE (résidus de production, fragments irréguliers, poids moyen de 200 g à 1 kg par pièce)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 81
47 Restrictions commerciales et politique
Position 8110
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 811020
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 81102000
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 81102000
2001:
81100019
➜
2002:
81102000