Code SH 81124110 - déchets et débris de rhénium

Déchets et débris de rhénium (sauf cendres et résidus)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- DÉCHETS ET DÉBRIS DE RHÉNIUM (SOUS FORME DE FILAMENTS CASSÉS, 2 À 5 CM DE LONGUEUR)
- DÉCHETS ET DÉBRIS DE RHÉNIUM (SOUS FORME DE PETITES PIÈCES MÉTALLIQUES, 0,5 À 1 CM DÉPAISSEUR)
- DÉCHETS ET DÉBRIS DE RHÉNIUM (SOUS FORME DE FEUILLES DÉCHIRÉES, 10 À 15 CM DE DIAMÈTRE)
- DÉCHETS ET DÉBRIS DE RHÉNIUM (SOUS FORME DE POUSSIÈRE MÉTALLIQUE, PARTICULES INFÉRIEURES À 1 MM)
- DÉCHETS ET DÉBRIS DE RHÉNIUM (SOUS FORME DE TUBES CASSÉS, 3 À 6 CM DE LONGUEUR ET 0,5 CM DE DIAMÈTRE)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8112 Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris Rhénium 811241 Sous forme brute; déchets et débris; poudres 81124110 Déchets et débris 81124190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 81
47 Restrictions commerciales et politique
Position 8112
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 811241
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 81124110
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2022-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 81124110
2021: 81129221
➜
2022: 81124110