Code SH 82015000 - sécateurs à main, métal commun

Sécateurs et simil. maniés à une main (y.c. les cisailles à volailles), avec partie travaillante en métaux communs
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Sécateur à lame droite (longueur 20 cm, poids 200 g) avec partie travaillante en acier inoxydable
- Sécateur à enclume (longueur 22 cm, poids 250 g) avec partie travaillante en acier trempé
- Cisailles à volaille (longueur 18 cm, poids 180 g) avec partie travaillante en métal plaqué
- Sécateur à ressort (longueur 21 cm, poids 220 g) avec partie travaillante en acier carbone
- Sécateur de précision (longueur 19 cm, poids 190 g) avec partie travaillante en alliage daluminium

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8201 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main 82015000 Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 82
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8201
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 820150
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 82015000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2261/98