Code SH 82055980 - outils à main en métaux communs

Outils à main (y.c. les diamants de vitriers) en métaux communs, n.d.a.

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- OUTILS À MAIN EN MÉTAUX COMMUNS, Y COMPRIS LES DIAMANTS DE VITRIERS (POIDS: 500G, LONGUEUR: 20CM)
- LAMPES À SOUDER EN MÉTAUX COMMUNS, NON DÉNOMMÉES AILLEURS (POIDS: 1KG, HAUTEUR: 30CM)
- ÉTAUX EN MÉTAUX COMMUNS, NON ACCESSOIRES DE MACHINES-OUTILS (POIDS: 2KG, LARGEUR: 15CM)
- SERRE-JOINTS EN MÉTAUX COMMUNS, NON DESTINÉS À DES MACHINES À DÉCOUPER PAR JET DEAU (POIDS: 1.5KG, LONGUEUR: 25CM)
- ENCLUMES EN MÉTAUX COMMUNS, NON DÉNOMMÉES AILLEURS (POIDS: 5KG, DIMENSIONS: 30CM X 20CM)
- FORGES PORTATIVES EN MÉTAUX COMMUNS (POIDS: 3KG, HAUTEUR: 40CM)
- MEULES AVEC BÂTIS À MAIN EN MÉTAUX COMMUNS (POIDS: 4KG, DIAMÈTRE: 25CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

8205

Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale

Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers)

820559

Autres

82055910

Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres

82055980

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 82

58 Restrictions commerciales et politique

Position 8205

5 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 820559

0 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 82055980

2011-01-01

ERGA OMNES (1011)

Third country duty

Regulation 0861/10

2023-12-19

Russian Federation (RU)

Export control

Regulation 0833/14

2025-02-25

Belarus (BY)

Export control

Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 82055980

2010: 82055930

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2011: 82055980

2010: 82055990

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