Code SH 82059090 - assortiments darticles sous-positions 8205

Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions du no 8205
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- ASSORTIMENT DARTICLES (1 MARTEAU DE 500 G ET 1 TENAILLE DE 20 CM) PROVENANT DES SOUS-POSITIONS 8205.11 ET 8205.20
- ASSORTIMENT DARTICLES (1 CISAILLE DE 30 CM ET 1 LIME DE 15 CM) PROVENANT DES SOUS-POSITIONS 8205.30 ET 8205.40
- ASSORTIMENT DARTICLES (1 PINCE DE 25 CM ET 1 COUTEAU À DÉCAPER DE 18 CM) PROVENANT DES SOUS-POSITIONS 8205.51 ET 8205.59
- ASSORTIMENT DARTICLES (1 TOURNEVIS DE 10 CM ET 1 CLÉ À MOlette DE 15 CM) PROVENANT DES SOUS-POSITIONS 8205.61 ET 8205.70
- ASSORTIMENT DARTICLES (1 PERCEUSE MANUELLE DE 20 CM ET 1 POINÇON DE 12 CM) PROVENANT DES SOUS-POSITIONS 8205.80 ET 8205.90

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8205 Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale 820590 Autres, y compris des assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position 82059010 Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale 82059090 Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 82
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8205
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 820590
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 82059090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 82059090
2011: 82059000
➜
2012: 82059090