Code SH 82073090 - outils interchangeables pour matières non métalliques

Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner pour le travail de matières autres que le métal
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Outil interchangeable à emboutir pour le plastique (longueur : 15 cm, poids : 300 g)
- Outil interchangeable à estamper pour le cuir (diamètre : 2 cm, hauteur : 10 cm)
- Outil interchangeable à poinçonner pour le carton (largeur : 3 cm, poids : 200 g)
- Outil interchangeable à emboutir pour le caoutchouc (longueur : 12 cm, poids : 250 g)
- Outil interchangeable à estamper pour le papier (diamètre : 1,5 cm, hauteur : 8 cm)
- Outil interchangeable à poinçonner pour le tissu (largeur : 2,5 cm, poids : 150 g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8207 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage 820730 Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner 82073010 Pour l'usinage des métaux 82073090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 82
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8207
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 820730
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 82073090
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24