Code SH 82141000 - coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons

Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames, en métaux communs (sauf machines, appareils et instruments à usage simil. du chapitre 84)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Coupe-papier en acier inoxydable (longueur : 15 cm, poids : 50 g)
- Ouvre-lettres en laiton (longueur : 12 cm, poids : 40 g)
- Grattoir en aluminium avec lame amovible (longueur : 10 cm, poids : 30 g)
- Taille-crayons en métal chromé avec réservoir (hauteur : 5 cm, diamètre : 3 cm)
- Lames de rechange pour grattoir en acier (longueur : 8 cm, épaisseur : 0,5 mm)
- Coupe-papier orné de motifs gravés (longueur : 18 cm, poids : 60 g)
- Taille-crayons de bureau en alliage métallique (hauteur : 6 cm, diamètre : 4 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8214 Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) 82141000 Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 82
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8214
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 821410
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 82141000
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23