Code SH 82159990 - cuillers, fourchettes, louches, métaux communs

Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs autres que l'acier inoxydable, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cuillers en alliage de zinc (longueur : 20 cm, poids : 50 g)
- Fourchettes en laiton nickelé (longueur : 18 cm, poids : 45 g)
- Louches en aluminium (diamètre : 10 cm, poids : 80 g)
- Écumoires en cuivre (longueur : 25 cm, poids : 70 g)
- Pelles à tarte en alliage détain (longueur : 22 cm, poids : 60 g)
- Couteaux à poisson en bronze (longueur : 23 cm, poids : 55 g)
- Pinces à sucre en alliage de nickel (longueur : 15 cm, poids : 40 g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8215 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires Autres 821599 Autres 82159910 En aciers inoxydables 82159990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 82
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8215
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 821599
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 82159990
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12