Code SH 84021990 - chaudières à vapeur mixtes exclues

Chaudières à vapeur, y.c. les chaudières mixtes (autres que les chaudières aquatubulaires et les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaudière à vapeur mixte (capacité : 500 kg/h, pression maximale : 10 bar, dimensions : 2,5 x 1,8 x 2 m)
- Chaudière à vapeur industrielle (poids : 1200 kg, capacité : 1000 kg/h, pression maximale : 15 bar)
- Chaudière à vapeur pour usage alimentaire (capacité : 300 kg/h, pression maximale : 8 bar, dimensions : 1,5 x 1 x 1,5 m)
- Chaudière à vapeur pour blanchisserie (poids : 800 kg, capacité : 600 kg/h, pression maximale : 12 bar)
- Chaudière mixte à vapeur et eau chaude (capacité : 400 kg/h, pression maximale : 7 bar, dimensions : 2 x 1,5 x 1,8 m)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8402 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée » Chaudières à vapeur 840219 Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes 84021910 Chaudières à tubes de fumée 84021990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8402
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840219
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84021990
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