Code SH 84059000 - parties de générateurs de gaz

Parties des générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau et des générateurs d'acétylène ou des générateurs simil. de gaz par procédé à l'eau, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PARTIES DE GÉNÉRATEURS DE GAZ À LAIR (POUR ASSEMBLAGES DE CAPACITÉ 500 L/MIN) AVEC ÉPURATEURS INTÉGRÉS
- PARTIES DE GÉNÉRATEURS DE GAZ À LEAU (POUR SYSTÈMES DE 1000 L/MIN) SANS ÉPURATEURS
- PARTIES DE GÉNÉRATEURS DACÉTYLÈNE (AVEC CAPACITÉ DE 200 L/MIN) PAR PROCÉDÉ À LEAU, AVEC ÉPURATEURS
- PARTIES DE GÉNÉRATEURS SIMILAIRES DE GAZ (POUR USAGE INDUSTRIEL, POIDS MAXIMAL 50 KG) PAR PROCÉDÉ À LEAU, SANS ÉPURATEURS
- PARTIES DE GÉNÉRATEURS DE GAZ À LEAU (DIMENSIONS STANDARD 120CM X 60CM X 80CM) SANS ÉPURATEURS
- PARTIES DE GÉNÉRATEURS DACÉTYLÈNE (CAPACITÉ 300 L/MIN) PAR PROCÉDÉ À LEAU, SANS ÉPURATEURS
- PARTIES DE GÉNÉRATEURS DE GAZ À LAIR (POUR USAGE LABORATOIRE, CAPACITÉ 150 L/MIN) AVEC ÉPURATEURS

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8405 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs 84059000 Parties

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8405
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840590
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84059000
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