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Code SH 84071000 - moteurs à explosion pour aviation
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l'aviation
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur à piston alternatif, à allumage par étincelles, pour avion léger (puissance : 180 chevaux, poids : 120 kg)
- Moteur à piston rotatif, à allumage par étincelles, pour avion de tourisme (puissance : 250 chevaux, cylindrée : 5,5 litres)
- Moteur à piston alternatif, à allumage par étincelles, pour avion dentraînement (puissance : 150 chevaux, poids : 95 kg)
- Moteur à piston alternatif, à allumage par étincelles, pour avion de transport régional (puissance : 300 chevaux, cylindrée : 7,2 litres)
- Moteur à piston rotatif, à allumage par étincelles, pour avion de voltige (puissance : 200 chevaux, poids : 110 kg)
- Moteur à piston rotatif, à allumage par étincelles, pour avion de tourisme (puissance : 250 chevaux, cylindrée : 5,5 litres)
- Moteur à piston alternatif, à allumage par étincelles, pour avion dentraînement (puissance : 150 chevaux, poids : 95 kg)
- Moteur à piston alternatif, à allumage par étincelles, pour avion de transport régional (puissance : 300 chevaux, cylindrée : 7,2 litres)
- Moteur à piston rotatif, à allumage par étincelles, pour avion de voltige (puissance : 200 chevaux, poids : 110 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840710
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84071000
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-05-16
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 1338/24
2024-10-21
All third countries (1008)
Export control
Regulation 0765/06
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-01-02
All third countries (1008)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84071000
2005:
84071010
➜
2006:
84071000
2005:
84071090
➜
2006:
84071000