Code SH 84072110 - moteurs hors-bord <= 325 cm³

Moteurs pour la propulsion de bateaux du type hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée <= 325 cm³

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MOTEUR HORS-BORD À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE DE 250 CM³, PUISSANCE DE 15 CHEVAUX, POIDS DE 25 KG
- MOTEUR HORS-BORD À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE DE 300 CM³, PUISSANCE DE 20 CHEVAUX, POIDS DE 30 KG
- MOTEUR HORS-BORD À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE DE 325 CM³, PUISSANCE DE 25 CHEVAUX, POIDS DE 35 KG
- MOTEUR HORS-BORD À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE DE 200 CM³, PUISSANCE DE 10 CHEVAUX, POIDS DE 22 KG
- MOTEUR HORS-BORD À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE DE 275 CM³, PUISSANCE DE 18 CHEVAUX, POIDS DE 28 KG

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) Moteurs pour la propulsion de bateaux 840721 Du type hors-bord 84072110 D'une cylindrée n'excédant pas 325 cm³

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840721
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84072110
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84072110
1994: 84072111
1995: 84072110
1994: 84072119
1995: 84072110