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Code SH 84072191 - moteurs hors-bord <= 30 kw
Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance <= 30 kW
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- MOTEUR HORS-BORD À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, PUISSANCE 25 KW, CYLINDRÉE 350 CM³, LONGUEUR 1,5 M, POIDS 75 KG
- MOTEUR HORS-BORD À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, PUISSANCE 28 KW, CYLINDRÉE 400 CM³, LONGUEUR 1,6 M, POIDS 80 KG
- MOTEUR HORS-BORD À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, PUISSANCE 30 KW, CYLINDRÉE 325 CM³, LONGUEUR 1,4 M, POIDS 70 KG
- MOTEUR HORS-BORD À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, PUISSANCE 20 KW, CYLINDRÉE 330 CM³, LONGUEUR 1,3 M, POIDS 65 KG
- MOTEUR HORS-BORD À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, PUISSANCE 22 KW, CYLINDRÉE 340 CM³, LONGUEUR 1,45 M, POIDS 72 KG
- MOTEUR HORS-BORD À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, PUISSANCE 28 KW, CYLINDRÉE 400 CM³, LONGUEUR 1,6 M, POIDS 80 KG
- MOTEUR HORS-BORD À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, PUISSANCE 30 KW, CYLINDRÉE 325 CM³, LONGUEUR 1,4 M, POIDS 70 KG
- MOTEUR HORS-BORD À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, PUISSANCE 20 KW, CYLINDRÉE 330 CM³, LONGUEUR 1,3 M, POIDS 65 KG
- MOTEUR HORS-BORD À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, PUISSANCE 22 KW, CYLINDRÉE 340 CM³, LONGUEUR 1,45 M, POIDS 72 KG
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840721
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84072191
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06