Code SH 84073210 - moteurs 50-125 cm³ propulsion véhicules

Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteur à piston alternatif, à allumage par étincelles, cylindrée de 75 cm³, utilisé pour la propulsion dun scooter (poids : 12 kg, dimensions : 30 x 20 x 25 cm)
- Moteur à piston alternatif, à allumage par étincelles, cylindrée de 100 cm³, destiné à un véhicule léger (poids : 15 kg, dimensions : 35 x 22 x 28 cm)
- Moteur à piston alternatif, à allumage par étincelles, cylindrée de 110 cm³, intégré dans une motocyclette (poids : 14 kg, dimensions : 32 x 21 x 26 cm)
- Moteur à piston alternatif, à allumage par étincelles, cylindrée de 125 cm³, conçu pour un quad (poids : 18 kg, dimensions : 38 x 24 x 30 cm)
- Moteur à piston alternatif, à allumage par étincelles, cylindrée de 60 cm³, équipant un cyclomoteur (poids : 10 kg, dimensions : 28 x 18 x 22 cm)
- Moteur à piston alternatif, à allumage par étincelles, cylindrée de 90 cm³, utilisé pour un engin agricole léger (poids : 13 kg, dimensions : 31 x 19 x 24 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 840732 D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ 84073210 D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 125 cm³ 84073290 D'une cylindrée excédant 125 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840732
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073210
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Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84073210
1993: 84073200
1994: 84073210