Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 84073410 - moteurs >1000 cm³, montage industriel
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- MOTEURS À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (CYLINDRÉE : 1200 CM³), POUR LINDUSTRIE DU MONTAGE DES MOTOCULTEURS DU NO 870110.
- MOTEURS À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (CYLINDRÉE : 1500 CM³), POUR LINDUSTRIE DU MONTAGE DES VÉHICULES AUTOMOBILES DU NO 8703.
- MOTEURS À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (CYLINDRÉE : 2000 CM³), POUR LINDUSTRIE DU MONTAGE DES VÉHICULES AUTOMOBILES DU NO 8704 (MOTEUR < 2800 CM³).
- MOTEURS À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (CYLINDRÉE : 2500 CM³), POUR LINDUSTRIE DU MONTAGE DES VÉHICULES AUTOMOBILES DU NO 8705.
- MOTEURS À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (CYLINDRÉE : 1300 CM³), POUR LINDUSTRIE DU MONTAGE DES VÉHICULES AUTOMOBILES DU NO 8703.
- MOTEURS À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (CYLINDRÉE : 1500 CM³), POUR LINDUSTRIE DU MONTAGE DES VÉHICULES AUTOMOBILES DU NO 8703.
- MOTEURS À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (CYLINDRÉE : 2000 CM³), POUR LINDUSTRIE DU MONTAGE DES VÉHICULES AUTOMOBILES DU NO 8704 (MOTEUR < 2800 CM³).
- MOTEURS À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (CYLINDRÉE : 2500 CM³), POUR LINDUSTRIE DU MONTAGE DES VÉHICULES AUTOMOBILES DU NO 8705.
- MOTEURS À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES (CYLINDRÉE : 1300 CM³), POUR LINDUSTRIE DU MONTAGE DES VÉHICULES AUTOMOBILES DU NO 8703.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
8407
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
840734
D'une cylindrée excédant 1000 cm³
84073410
Destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2800 cm³, des véhicules automobiles du no 8705
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840734
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073410
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2022-07-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 1008/22
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2022-07-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 1008/22