Code SH 84079010 - moteurs <= 250 cm³, hors aéronefs, bateaux, véhicules

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), de cylindrée <= 250 cm³ (autres que moteurs pour aéronefs, moteurs pour la propulsion de bateaux et autres que les moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteur à piston alternatif, allumage par étincelles, cylindrée de 125 cm³, poids de 8 kg, dimensions 30 x 25 x 20 cm
- Moteur rotatif, allumage par étincelles, cylindrée de 200 cm³, poids de 12 kg, dimensions 35 x 30 x 25 cm
- Moteur à piston alternatif, allumage par étincelles, cylindrée de 50 cm³, poids de 5 kg, dimensions 20 x 15 x 10 cm
- Moteur rotatif, allumage par étincelles, cylindrée de 250 cm³, poids de 15 kg, dimensions 40 x 35 x 30 cm
- Moteur à piston alternatif, allumage par étincelles, cylindrée de 150 cm³, poids de 10 kg, dimensions 28 x 22 x 18 cm