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Code SH 84081011 - moteurs diesel usagés pour bateaux maritimes
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- MOTEUR À PISTON, TYPE DIESEL, USAGÉ, POUR NAVIRES DE GUERRE (NO 89061000), PUISSANCE 1500 CV, POIDS 3,5 TONNES
- MOTEUR À PISTON, TYPE SEMI-DIESEL, USAGÉ, DESTINÉ AUX REMORQUEURS (SOUS-POSITION 89040010), PUISSANCE 800 CV, DIMENSIONS 2,5M X 1,8M X 1,2M
- MOTEUR À PISTON, TYPE DIESEL, USAGÉ, POUR BATEAUX DE NAVIGATION MARITIME (NO 8901 À 8906), PUISSANCE 1200 CV, POIDS 2,8 TONNES
- MOTEUR À PISTON, TYPE DIESEL, USAGÉ, POUR NAVIRES DE GUERRE (NO 89061000), PUISSANCE 2500 CV, DIMENSIONS 3,2M X 2,1M X 1,5M
- MOTEUR À PISTON, TYPE SEMI-DIESEL, USAGÉ, DESTINÉ AUX REMORQUEURS (SOUS-POSITION 89040010), PUISSANCE 600 CV, POIDS 1,9 TONNES
- MOTEUR À PISTON, TYPE DIESEL, USAGÉ, POUR BATEAUX DE NAVIGATION MARITIME (NO 8901 À 8906), PUISSANCE 1800 CV, DIMENSIONS 2,8M X 1,9M X 1,3M
- MOTEUR À PISTON, TYPE SEMI-DIESEL, USAGÉ, DESTINÉ AUX REMORQUEURS (SOUS-POSITION 89040010), PUISSANCE 800 CV, DIMENSIONS 2,5M X 1,8M X 1,2M
- MOTEUR À PISTON, TYPE DIESEL, USAGÉ, POUR BATEAUX DE NAVIGATION MARITIME (NO 8901 À 8906), PUISSANCE 1200 CV, POIDS 2,8 TONNES
- MOTEUR À PISTON, TYPE DIESEL, USAGÉ, POUR NAVIRES DE GUERRE (NO 89061000), PUISSANCE 2500 CV, DIMENSIONS 3,2M X 2,1M X 1,5M
- MOTEUR À PISTON, TYPE SEMI-DIESEL, USAGÉ, DESTINÉ AUX REMORQUEURS (SOUS-POSITION 89040010), PUISSANCE 600 CV, POIDS 1,9 TONNES
- MOTEUR À PISTON, TYPE DIESEL, USAGÉ, POUR BATEAUX DE NAVIGATION MARITIME (NO 8901 À 8906), PUISSANCE 1800 CV, DIMENSIONS 2,8M X 1,9M X 1,3M
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
840810
Moteurs pour la propulsion de bateaux
Usagés
84081011
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
84081019
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840810
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84081011
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84081011
1994:
84081010
➜
1995:
84081011