Code SH 84081011 - moteurs diesel usagés pour bateaux maritimes

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MOTEUR À PISTON, TYPE DIESEL, USAGÉ, POUR NAVIRES DE GUERRE (NO 89061000), PUISSANCE 1500 CV, POIDS 3,5 TONNES
- MOTEUR À PISTON, TYPE SEMI-DIESEL, USAGÉ, DESTINÉ AUX REMORQUEURS (SOUS-POSITION 89040010), PUISSANCE 800 CV, DIMENSIONS 2,5M X 1,8M X 1,2M
- MOTEUR À PISTON, TYPE DIESEL, USAGÉ, POUR BATEAUX DE NAVIGATION MARITIME (NO 8901 À 8906), PUISSANCE 1200 CV, POIDS 2,8 TONNES
- MOTEUR À PISTON, TYPE DIESEL, USAGÉ, POUR NAVIRES DE GUERRE (NO 89061000), PUISSANCE 2500 CV, DIMENSIONS 3,2M X 2,1M X 1,5M
- MOTEUR À PISTON, TYPE SEMI-DIESEL, USAGÉ, DESTINÉ AUX REMORQUEURS (SOUS-POSITION 89040010), PUISSANCE 600 CV, POIDS 1,9 TONNES
- MOTEUR À PISTON, TYPE DIESEL, USAGÉ, POUR BATEAUX DE NAVIGATION MARITIME (NO 8901 À 8906), PUISSANCE 1800 CV, DIMENSIONS 2,8M X 1,9M X 1,3M

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8408 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) 840810 Moteurs pour la propulsion de bateaux Usagés 84081011 Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000 84081019 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840810
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84081011
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84081011
1994: 84081010
1995: 84081011