Code SH 84081061 - moteurs diesel maritimes >300kw ≤500kw

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000, d'une puissance > 300 kW mais <= 500 kW
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteur à piston, à allumage par compression (diesel), neuf, destiné aux bateaux de navigation maritime (n° 8901 à 8906), puissance de 350 kW, poids de 1200 kg
- Moteur à piston, à allumage par compression (diesel), neuf, destiné aux remorqueurs (n° 89040010), puissance de 450 kW, poids de 1500 kg
- Moteur à piston, à allumage par compression (semi-diesel), neuf, destiné aux navires de guerre (n° 89061000), puissance de 400 kW, poids de 1400 kg
- Moteur à piston, à allumage par compression (diesel), neuf, destiné aux bateaux de navigation maritime (n° 8901 à 8906), puissance de 320 kW, poids de 1100 kg
- Moteur à piston, à allumage par compression (diesel), neuf, destiné aux remorqueurs (n° 89040010), puissance de 380 kW, poids de 1300 kg
- Moteur à piston, à allumage par compression (semi-diesel), neuf, destiné aux navires de guerre (n° 89061000), puissance de 480 kW, poids de 1600 kg

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8408 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) 840810 Moteurs pour la propulsion de bateaux Usagés Neufs, d'une puissance N'excédant pas 50 kW Excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW Excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW Excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW Excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW 84081061 Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000 84081069 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840810
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84081061
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84081061
1994: 84081060
➜
1995: 84081061