Code SH 84081071 - moteurs diesel maritimes >500kw ≤1000kw

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000, d'une puissance > 500 kW mais <= 1000 kW

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MOTEURS DIESEL MARITIMES POUR BATEAUX DE NAVIGATION (8901 À 8906), PUISSANCE : 600 KW, POIDS : 1200 KG, DIMENSIONS : 2,5 M X 1,2 M X 1,8 M
- MOTEURS SEMI-DIESEL POUR REMORQUEURS (89040010), PUISSANCE : 750 KW, POIDS : 1500 KG, DIMENSIONS : 2,8 M X 1,5 M X 2 M
- MOTEURS DIESEL POUR NAVIRES DE GUERRE (89061000), PUISSANCE : 900 KW, POIDS : 2000 KG, DIMENSIONS : 3 M X 1,8 M X 2,2 M
- MOTEURS À PISTON POUR BATEAUX DE PÊCHE (8902), PUISSANCE : 850 KW, POIDS : 1800 KG, DIMENSIONS : 2,7 M X 1,6 M X 2,1 M
- MOTEURS DIESEL POUR BATEAUX DE PLAISANCE (8903), PUISSANCE : 700 KW, POIDS : 1600 KG, DIMENSIONS : 2,6 M X 1,4 M X 1,9 M
- MOTEURS SEMI-DIESEL POUR BATEAUX DE TRANSPORT (8904), PUISSANCE : 950 KW, POIDS : 1900 KG, DIMENSIONS : 2,9 M X 1,7 M X 2,3 M

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8408 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) 840810 Moteurs pour la propulsion de bateaux Usagés Neufs, d'une puissance N'excédant pas 50 kW Excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW Excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW Excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW Excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW Excédant 500 kW mais n'excédant pas 1000 kW 84081071 Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000 84081079 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840810
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84081071
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84081071
1994: 84081070
1995: 84081071