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Code SH 84081081 - moteurs diesel maritimes >1000 kw
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000, d'une puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur diesel neuf pour bateaux de navigation maritime (n° 8901 à 8906), puissance de 1200 kW, poids de 1500 kg, dimensions 2,5 m x 1,8 m x 1,5 m.
- Moteur à piston neuf destiné aux remorqueurs (n° 89040010), puissance de 3000 kW, poids de 2800 kg, dimensions 3 m x 2 m x 1,7 m.
- Moteur semi-diesel neuf pour navires de guerre (n° 89061000), puissance de 4500 kW, poids de 3500 kg, dimensions 3,5 m x 2,2 m x 1,9 m.
- Moteur diesel neuf pour bateaux de navigation maritime (n° 8901 à 8906), puissance de 2500 kW, poids de 2000 kg, dimensions 2,8 m x 1,9 m x 1,6 m.
- Moteur à piston neuf pour remorqueurs (n° 89040010), puissance de 4000 kW, poids de 3200 kg, dimensions 3,2 m x 2,1 m x 1,8 m.
- Moteur semi-diesel neuf pour navires de guerre (n° 89061000), puissance de 4800 kW, poids de 3600 kg, dimensions 3,6 m x 2,3 m x 2 m.
- Moteur à piston neuf destiné aux remorqueurs (n° 89040010), puissance de 3000 kW, poids de 2800 kg, dimensions 3 m x 2 m x 1,7 m.
- Moteur semi-diesel neuf pour navires de guerre (n° 89061000), puissance de 4500 kW, poids de 3500 kg, dimensions 3,5 m x 2,2 m x 1,9 m.
- Moteur diesel neuf pour bateaux de navigation maritime (n° 8901 à 8906), puissance de 2500 kW, poids de 2000 kg, dimensions 2,8 m x 1,9 m x 1,6 m.
- Moteur à piston neuf pour remorqueurs (n° 89040010), puissance de 4000 kW, poids de 3200 kg, dimensions 3,2 m x 2,1 m x 1,8 m.
- Moteur semi-diesel neuf pour navires de guerre (n° 89061000), puissance de 4800 kW, poids de 3600 kg, dimensions 3,6 m x 2,3 m x 2 m.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
840810
Moteurs pour la propulsion de bateaux
Usagés
Neufs, d'une puissance
N'excédant pas 50 kW
Excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
Excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
Excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
Excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
Excédant 500 kW mais n'excédant pas 1000 kW
Excédant 1000 kW mais n'excédant pas 5000 kW
84081081
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
84081089
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840810
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84081081
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84081081
1994:
84081080
➜
1995:
84081081