Code SH 84082010 - moteurs diesel pour montage véhicules

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704, à moteur de cylindrée < 2500 cm³, et des véhicules du n° 8705

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteur diesel (cylindrée : 2200 cm³) destiné à lindustrie du montage des motoculteurs du n° 870110
- Moteur semi-diesel (cylindrée : 1800 cm³) pour lindustrie du montage des véhicules automobiles du n° 8703
- Moteur diesel (cylindrée : 2000 cm³) conçu pour les véhicules automobiles du n° 8704
- Moteur semi-diesel (cylindrée : 2300 cm³) destiné aux véhicules automobiles du n° 8705
- Moteur diesel (cylindrée : 2100 cm³) pour les véhicules du n° 8703 et 8704
- Moteur semi-diesel (cylindrée : 1950 cm³) pour les motoculteurs du n° 870110 et les véhicules du n° 8705

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8408 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) 840820 Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 84082010 Destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2500 cm³, des véhicules automobiles du no 8705

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840820
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84082010
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2022-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18