Code SH 84082031 - moteurs diesel <= 50 kw

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance <= 50 kW
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MOTEUR À PISTON, ALLUMAGE PAR COMPRESSION (DIESEL), POUR TRACTEURS AGRICOLES, PUISSANCE 45 KW, POIDS 120 KG
- MOTEUR À PISTON, ALLUMAGE PAR COMPRESSION (SEMI-DIESEL), POUR TRACTEURS FORESTIERS, PUISSANCE 48 KW, POIDS 110 KG
- MOTEUR À PISTON, ALLUMAGE PAR COMPRESSION (DIESEL), POUR TRACTEURS AGRICOLES, PUISSANCE 35 KW, POIDS 95 KG
- MOTEUR À PISTON, ALLUMAGE PAR COMPRESSION (SEMI-DIESEL), POUR TRACTEURS FORESTIERS, PUISSANCE 50 KW, POIDS 130 KG
- MOTEUR À PISTON, ALLUMAGE PAR COMPRESSION (DIESEL), POUR TRACTEURS AGRICOLES, PUISSANCE 42 KW, POIDS 105 KG
- MOTEUR À PISTON, ALLUMAGE PAR COMPRESSION (SEMI-DIESEL), POUR TRACTEURS FORESTIERS, PUISSANCE 38 KW, POIDS 100 KG
- MOTEUR À PISTON, ALLUMAGE PAR COMPRESSION (DIESEL), POUR TRACTEURS AGRICOLES, PUISSANCE 47 KW, POIDS 115 KG

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8408 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) 840820 Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 Autres Pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance 84082031 N'excédant pas 50 kW 84082035 Excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW 84082037 Excédant 100 kW

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840820
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84082031
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18