Code SH 84089027 - moteurs usagés sauf propulsion

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MOTEUR À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (DIESEL), USAGÉ (POIDS : 150 KG, PUISSANCE : 75 KW)
- MOTEUR À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (SEMI-DIESEL), USAGÉ (DIMENSIONS : 80 CM X 60 CM X 50 CM)
- MOTEUR À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (DIESEL), USAGÉ (POIDS : 200 KG, PUISSANCE : 100 KW)
- MOTEUR À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (SEMI-DIESEL), USAGÉ (DIMENSIONS : 90 CM X 70 CM X 60 CM, POIDS : 180 KG)
- MOTEUR À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (DIESEL), USAGÉ (PUISSANCE : 120 KW, POIDS : 220 KG)
- MOTEUR À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (SEMI-DIESEL), USAGÉ (DIMENSIONS : 85 CM X 65 CM X 55 CM, POIDS : 170 KG)
- MOTEUR À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (DIESEL), USAGÉ (PUISSANCE : 90 KW, POIDS : 190 KG)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8408 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) 840890 Autres moteurs Autres 84089027 Usagés

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840890
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84089027
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84089027
2005: 84089010
2006: 84089027
2005: 84089029
2006: 84089027