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Code SH 84128010 - machines à vapeur (hors chaudières, générateurs, turbines)
Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs (sauf chaudières à vapeur, générateurs de vapeur et turbines à vapeur)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- MACHINE À VAPEUR DEAU POUR USAGE INDUSTRIEL (PUISSANCE : 500 KW, POIDS : 3 TONNES)
- MACHINE À VAPEUR À AUTRES VAPEURS POUR NAVIRES (PUISSANCE : 750 KW, POIDS : 5 TONNES)
- MACHINE À VAPEUR DEAU POUR LOCOMOTIVES (PUISSANCE : 1000 KW, POIDS : 8 TONNES)
- MACHINE À VAPEUR À AUTRES VAPEURS POUR USAGE AGRICOLE (PUISSANCE : 300 KW, POIDS : 2 TONNES)
- MACHINE À VAPEUR DEAU POUR CENTRALES ÉLECTRIQUES (PUISSANCE : 1200 KW, POIDS : 10 TONNES)
- MACHINE À VAPEUR À AUTRES VAPEURS POUR USAGE DOMESTIQUE (PUISSANCE : 150 KW, POIDS : 1 TONNE)
- MACHINE À VAPEUR À AUTRES VAPEURS POUR NAVIRES (PUISSANCE : 750 KW, POIDS : 5 TONNES)
- MACHINE À VAPEUR DEAU POUR LOCOMOTIVES (PUISSANCE : 1000 KW, POIDS : 8 TONNES)
- MACHINE À VAPEUR À AUTRES VAPEURS POUR USAGE AGRICOLE (PUISSANCE : 300 KW, POIDS : 2 TONNES)
- MACHINE À VAPEUR DEAU POUR CENTRALES ÉLECTRIQUES (PUISSANCE : 1200 KW, POIDS : 10 TONNES)
- MACHINE À VAPEUR À AUTRES VAPEURS POUR USAGE DOMESTIQUE (PUISSANCE : 150 KW, POIDS : 1 TONNE)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8412
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841280
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84128010
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06