Code SH 84151010 - conditionneurs dair monoblocs fixes

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps, conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CLIMATISEUR MONOBLOC FIXÉ SUR FENÊTRE (PUISSANCE : 9000 BTU, POIDS : 25 KG, DIMENSIONS : 55 CM X 45 CM X 30 CM)
- CLIMATISEUR MONOBLOC MURAL (PUISSANCE : 12000 BTU, POIDS : 35 KG, DIMENSIONS : 80 CM X 60 CM X 25 CM)
- CLIMATISEUR MONOBLOC POUR PLAFOND (PUISSANCE : 18000 BTU, POIDS : 50 KG, DIMENSIONS : 100 CM X 70 CM X 30 CM)
- CLIMATISEUR MONOBLOC AU SOL (PUISSANCE : 24000 BTU, POIDS : 60 KG, DIMENSIONS : 120 CM X 80 CM X 40 CM)
- CLIMATISEUR MONOBLOC FIXÉ SUR FENÊTRE (PUISSANCE : 10000 BTU, POIDS : 28 KG, DIMENSIONS : 60 CM X 50 CM X 35 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8415 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément 841510 Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) 84151010 Formant un seul corps 84151090 Systèmes à éléments séparés (« split-system »)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8415
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841510
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84151010
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2364/23
2024-12-04
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2024-12-04
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84151010
2001: 84151000
2002: 84151010