Code SH 84158100 - machines de conditionnement dair réversibles

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique [pompes à chaleur réversibles] (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CLIMATISEUR RÉVERSIBLE AVEC DISPOSITIF DE RÉFRIGÉRATION ET SOUPAPE DINVERSION DU CYCLE THERMIQUE (PUISSANCE : 3,5 KW, POIDS : 40 KG)
- POMPE À CHALEUR RÉVERSIBLE POUR USAGE INDUSTRIEL AVEC RÉFRIGÉRATION ET SOUPAPE DINVERSION (CAPACITÉ : 10 KW, DIMENSIONS : 120 X 80 X 60 CM)
- UNITÉ DE CONDITIONNEMENT DAIR RÉVERSIBLE AVEC SOUPAPE DINVERSION ET SYSTÈME DE RÉFRIGÉRATION (DÉBIT DAIR : 500 M³/H, POIDS : 50 KG)
- APPAREIL DE CLIMATISATION RÉVERSIBLE POUR USAGE COMMERCIAL AVEC DISPOSITIF DE RÉFRIGÉRATION (PUISSANCE : 7 KW, DIMENSIONS : 150 X 100 X 70 CM)
- SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT DAIR AVEC POMPE À CHALEUR RÉVERSIBLE ET SOUPAPE DINVERSION (CAPACITÉ : 5 KW, POIDS : 35 KG)
- MACHINE DE CLIMATISATION RÉVERSIBLE POUR GRANDS ESPACES AVEC RÉFRIGÉRATION ET SOUPAPE DINVERSION (PUISSANCE : 15 KW, DIMENSIONS : 200 X 120 X 90 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8415 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément Autres 84158100 Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8415
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841581
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84158100
2018-11-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18
2022-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2017-02-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-02-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2364/23
2024-12-04
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2017-02-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-02-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84158100
2005: 84158110
2006: 84158100
2005: 84158190
2006: 84158100