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Code SH 84183080 - congélateurs-coffres 400-800 litres
Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité > 400 l mais <= 800 l
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- MEUBLE CONGÉLATEUR-CONSERVATEUR TYPE COFFRE, CAPACITÉ 450 L (DIMENSIONS : 120 CM DE LONGUEUR, 70 CM DE LARGEUR, 85 CM DE HAUTEUR, POIDS : 60 KG)
- MEUBLE CONGÉLATEUR-CONSERVATEUR TYPE COFFRE, CAPACITÉ 600 L (DIMENSIONS : 150 CM DE LONGUEUR, 75 CM DE LARGEUR, 90 CM DE HAUTEUR, POIDS : 75 KG)
- MEUBLE CONGÉLATEUR-CONSERVATEUR TYPE COFFRE, CAPACITÉ 500 L (DIMENSIONS : 130 CM DE LONGUEUR, 70 CM DE LARGEUR, 85 CM DE HAUTEUR, POIDS : 65 KG)
- MEUBLE CONGÉLATEUR-CONSERVATEUR TYPE COFFRE, CAPACITÉ 700 L (DIMENSIONS : 160 CM DE LONGUEUR, 80 CM DE LARGEUR, 95 CM DE HAUTEUR, POIDS : 85 KG)
- MEUBLE CONGÉLATEUR-CONSERVATEUR TYPE COFFRE, CAPACITÉ 550 L (DIMENSIONS : 140 CM DE LONGUEUR, 75 CM DE LARGEUR, 90 CM DE HAUTEUR, POIDS : 70 KG)
- MEUBLE CONGÉLATEUR-CONSERVATEUR TYPE COFFRE, CAPACITÉ 800 L (DIMENSIONS : 170 CM DE LONGUEUR, 85 CM DE LARGEUR, 100 CM DE HAUTEUR, POIDS : 90 KG)
- MEUBLE CONGÉLATEUR-CONSERVATEUR TYPE COFFRE, CAPACITÉ 600 L (DIMENSIONS : 150 CM DE LONGUEUR, 75 CM DE LARGEUR, 90 CM DE HAUTEUR, POIDS : 75 KG)
- MEUBLE CONGÉLATEUR-CONSERVATEUR TYPE COFFRE, CAPACITÉ 500 L (DIMENSIONS : 130 CM DE LONGUEUR, 70 CM DE LARGEUR, 85 CM DE HAUTEUR, POIDS : 65 KG)
- MEUBLE CONGÉLATEUR-CONSERVATEUR TYPE COFFRE, CAPACITÉ 700 L (DIMENSIONS : 160 CM DE LONGUEUR, 80 CM DE LARGEUR, 95 CM DE HAUTEUR, POIDS : 85 KG)
- MEUBLE CONGÉLATEUR-CONSERVATEUR TYPE COFFRE, CAPACITÉ 550 L (DIMENSIONS : 140 CM DE LONGUEUR, 75 CM DE LARGEUR, 90 CM DE HAUTEUR, POIDS : 70 KG)
- MEUBLE CONGÉLATEUR-CONSERVATEUR TYPE COFFRE, CAPACITÉ 800 L (DIMENSIONS : 170 CM DE LONGUEUR, 85 CM DE LARGEUR, 100 CM DE HAUTEUR, POIDS : 90 KG)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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EL
HR
HU
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SK
SL-
8418
Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415
841830
Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l
84183020
D'une capacité n'excédant pas 400 l
84183080
D'une capacité excédant 400 l mais n'excédant pas 800 l
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8418
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841830
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84183080
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2017-02-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-02-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2017-02-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-02-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84183080
2005:
84183010
➜
2006:
84183080
2005:
84183099
➜
2006:
84183080