Code SH 84195080 - échangeurs de chaleur, tubes <= 3 cm

Échangeurs de chaleur (à l’exclusion des chaudières et de ceux composés de fluoropolymères, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 3 cm)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Échangeur de chaleur à plaques, diamètre interne des tubes dentrée et de sortie : 2,5 cm
- Échangeur de chaleur tubulaire, diamètre interne des tubes dentrée et de sortie : 3 cm
- Échangeur de chaleur à faisceau tubulaire, diamètre interne des tubes dentrée et de sortie : 2 cm
- Échangeur de chaleur à double tube, diamètre interne des tubes dentrée et de sortie : 2,8 cm
- Échangeur de chaleur à ailettes, diamètre interne des tubes dentrée et de sortie : 1,5 cm
- Échangeur de chaleur à spirale, diamètre interne des tubes dentrée et de sortie : 2,7 cm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
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Hrvatski HR
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8419 Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation 841950 Échangeurs de chaleur 84195020 Échangeurs de chaleur fabriqués à partir de fluoropolymères dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 3 cm 84195080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8419
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841950
25 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84195080
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1821/16
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2364/23
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2522/24
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84195080
2016: 84195000
➜
2017: 84195080