Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 84213985 - filtration ou épuration des gaz (hors air)
Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz, autres que l’air (à l’exclusion des appareils pour la séparation isotopique, de ceux par procédé catalytique et de ceux à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est ≤ 1,3 cm, ainsi que des filtres à particules pour gaz d’échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Appareil pour la filtration des gaz industriels (diamètre interne des tubes dentrée et de sortie > 1,3 cm, matériau : acier carbone).
- Filtre à gaz pour épuration des fumées (excluant lacier inoxydable, diamètre des tubes > 1,3 cm, non catalytique).
- Épurateur de gaz pour procédés chimiques (non isotopique, diamètre des tubes > 1,3 cm, matériau : polypropylène).
- Filtre à gaz pour traitement des émissions industrielles (excluant les filtres pour moteurs, diamètre des tubes > 1,3 cm, non catalytique).
- Appareil de filtration des gaz pour lindustrie pharmaceutique (diamètre des tubes > 1,3 cm, matériau : aluminium, non catalytique).
- Épurateur de gaz pour traitement des effluents gazeux (non isotopique, diamètre des tubes > 1,3 cm, matériau : fibre de verre).
- Filtre à gaz pour épuration des fumées (excluant lacier inoxydable, diamètre des tubes > 1,3 cm, non catalytique).
- Épurateur de gaz pour procédés chimiques (non isotopique, diamètre des tubes > 1,3 cm, matériau : polypropylène).
- Filtre à gaz pour traitement des émissions industrielles (excluant les filtres pour moteurs, diamètre des tubes > 1,3 cm, non catalytique).
- Appareil de filtration des gaz pour lindustrie pharmaceutique (diamètre des tubes > 1,3 cm, matériau : aluminium, non catalytique).
- Épurateur de gaz pour traitement des effluents gazeux (non isotopique, diamètre des tubes > 1,3 cm, matériau : fibre de verre).
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8421
Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz
Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz
842139
Autres
Autres
Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz
84213935
Par procédé catalytique
84213985
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8421
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842139
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84213985
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1821/16
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-07-01
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84213985
Changements en faveur de 84213985
2021:
84213985
➜
2022:
84147000
2021:
84213985
➜
2022:
84213200
2021:
84213985
➜
2022:
84213985
Changements en faveur de 84213985
2016:
84213980
➜
2017:
84213985
2021:
84213985
➜
2022:
84213985