Code SH 84232090 - bascule continue transporteur non électronique

Bascules à pesage continu sur transporteurs, autres qu’à pesage électronique
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bascule à pesage continu sur transporteur mécanique (capacité : 500 kg, longueur : 2 m)
- Bascule à pesage continu sur transporteur analogique (capacité : 1 tonne, largeur : 0,8 m)
- Bascule à pesage continu sur transporteur hydraulique (capacité : 2 tonnes, longueur : 3 m)
- Bascule à pesage continu sur transporteur pneumatique (capacité : 1,5 tonnes, largeur : 1 m)
- Bascule à pesage continu sur transporteur mécanique (capacité : 750 kg, longueur : 2,5 m)
- Bascule à pesage continu sur transporteur analogique (capacité : 3 tonnes, largeur : 1,2 m)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Português PT
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Slovenščina SL

    8423 Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances 842320 Bascules à pesage continu sur transporteurs 84232010 à pesage électronique 84232090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8423
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842320
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84232090
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84232090
2016: 84232000
➜
2017: 84232090