Code SH 84239090 - poids et parties de pesage

Poids pour balances de tous genres; parties des appareils et instruments de pesage, n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Poids pour balances de laboratoire (500 g, précision de 0,01 g)
- Poids pour balances industrielles (20 kg, tolérance de ± 5 g)
- Poids pour balances de cuisine (1 kg, en acier inoxydable)
- Plateaux pour balances de précision (diamètre 15 cm, en acier chromé)
- Contrepoids pour balances mécaniques (10 kg, en fonte)
- Capteurs de pesage pour balances électroniques (capacité de 100 kg, classe III)
- Bras de levier pour balances à fléau (longueur 50 cm, en aluminium)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8423 Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances 842390 Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage 84239010 Parties d'appareils et d'instruments de pesage relevant des sous-positions 84232010, 84233010, 84238121, 84238123, 84238125, 84238129, 84238220 ou 84238920 84239090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8423
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84239090
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84239090
2016: 84239000
2017: 84239090