Code SH 84244990 - pulvérisateurs agricoles non portables

Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs portables et de ceux conçus pour être portés ou tirés par tracteur)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pulvérisateur agricole fixe pour grandes cultures, capacité de 1000 litres, largeur de pulvérisation de 12 mètres
- Pulvérisateur horticole automatisé pour serres, capacité de 500 litres, système de buses réglables
- Pulvérisateur pour vergers, monté sur chariot automoteur, capacité de 800 litres, bras télescopiques de 10 mètres
- Pulvérisateur pour cultures maraîchères, capacité de 600 litres, système de filtration intégré
- Pulvérisateur pour arboriculture, capacité de 1200 litres, équipé dun système GPS pour une application précise
- Pulvérisateur pour grandes exploitations horticoles, capacité de 1500 litres, avec système de contrôle de débit électronique
- Pulvérisateur pour vignobles, capacité de 700 litres, monté sur châssis autoporté, largeur de travail de 8 mètres

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8424 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture 842449 Autres 84244910 Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur 84244990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8424
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842449
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84244990
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84244990
2016: 84248199
➜
2017: 84244990