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Code SH 84248290 - appareils mécaniques agricoles/horticoles
Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs et des appareils d’arrosage)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- APPARAIL MÉCANIQUE À MAIN POUR DISPERSER DES ENGRAIS EN POUDRE (CAPACITÉ DE 5 KG, PORTÉE DE 2 MÈTRES).
- APPAREIL MÉCANIQUE PORTATIF POUR PROJETER DES PESTICIDES LIQUIDES (RÉSERVOIR DE 10 LITRES, DÉBIT RÉGLABLE).
- DISPERSOIR MÉCANIQUE À POIGNÉE POUR LA PROJECTION DHERBICIDES EN POUDRE (POIDS DE 3 KG, PORTÉE DE 1,5 MÈTRE).
- PULVÉRISATEUR MÉCANIQUE À PRESSION POUR DISPERSION DE FONGICIDES LIQUIDES (CAPACITÉ DE 8 LITRES, JET RÉGLABLE).
- APPAREIL MÉCANIQUE À POMPE POUR PROJETER DES FERTILISANTS EN POUDRE (RÉSERVOIR DE 15 KG, PORTÉE DE 3 MÈTRES).
- DISPERSOIR MÉCANIQUE À MANIVELLE POUR LA PROJECTION DE SEMENCES LIQUIDES (CAPACITÉ DE 12 LITRES, DÉBIT RÉGLABLE).
- APPAREIL MÉCANIQUE PORTATIF POUR PROJETER DES PESTICIDES LIQUIDES (RÉSERVOIR DE 10 LITRES, DÉBIT RÉGLABLE).
- DISPERSOIR MÉCANIQUE À POIGNÉE POUR LA PROJECTION DHERBICIDES EN POUDRE (POIDS DE 3 KG, PORTÉE DE 1,5 MÈTRE).
- PULVÉRISATEUR MÉCANIQUE À PRESSION POUR DISPERSION DE FONGICIDES LIQUIDES (CAPACITÉ DE 8 LITRES, JET RÉGLABLE).
- APPAREIL MÉCANIQUE À POMPE POUR PROJETER DES FERTILISANTS EN POUDRE (RÉSERVOIR DE 15 KG, PORTÉE DE 3 MÈTRES).
- DISPERSOIR MÉCANIQUE À MANIVELLE POUR LA PROJECTION DE SEMENCES LIQUIDES (CAPACITÉ DE 12 LITRES, DÉBIT RÉGLABLE).
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8424
Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
Autres appareils
842482
Pour l'agriculture ou l'horticulture
84248210
Appareils d'arrosage
84248290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8424
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842482
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84248290
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84248290
2016:
84248130
➜
2017:
84248290
2016:
84248191
➜
2017:
84248290
2016:
84248199
➜
2017:
84248290