Code SH 84272011 - chariots-gerbeurs tous terrains autopropulsés

Chariots-gerbeurs tous terrains, autopropulsés, élevant à une hauteur >= 1 m
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CHARIOT-GERBEUR TOUS TERRAINS, AUTOPROPULSÉ, ÉLEVANT À UNE HAUTEUR DE 1,20 M, POIDS MAXIMAL DE CHARGE : 1 500 KG
- CHARIOT-GERBEUR TOUS TERRAINS, AUTOPROPULSÉ, ÉLEVANT À UNE HAUTEUR DE 1,50 M, POIDS MAXIMAL DE CHARGE : 2 000 KG
- CHARIOT-GERBEUR TOUS TERRAINS, AUTOPROPULSÉ, ÉLEVANT À UNE HAUTEUR DE 1,80 M, POIDS MAXIMAL DE CHARGE : 1 800 KG
- CHARIOT-GERBEUR TOUS TERRAINS, AUTOPROPULSÉ, ÉLEVANT À UNE HAUTEUR DE 1,10 M, POIDS MAXIMAL DE CHARGE : 1 200 KG
- CHARIOT-GERBEUR TOUS TERRAINS, AUTOPROPULSÉ, ÉLEVANT À UNE HAUTEUR DE 1,30 M, POIDS MAXIMAL DE CHARGE : 1 600 KG

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8427
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842720
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84272011
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06