Code SH 84283990 - appareils élévateurs à action continue

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises (à l'excl. des appareils spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains, des appareils à benne, à bande ou à courroie, des appareils à rouleaux ou à galets, des appareils pneumatiques et des passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de matériels pour dispositifs à semi-conducteur)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Convoyeur à chaînes pour marchandises (longueur 10 m, capacité de charge 500 kg)
- Élévateur à godets pour marchandises (hauteur 8 m, débit de 200 unités/heure)
- Transporteur à vis pour marchandises (diamètre 30 cm, longueur 5 m)
- Convoyeur à palettes pour marchandises (largeur 1,2 m, vitesse 0,5 m/s)
- Élévateur vertical pour marchandises (hauteur 12 m, capacité de charge 1 tonne)
- Transporteur à câble pour marchandises (longueur 15 m, charge maximale 800 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
Lietuvių kalba LT
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Svenska SV
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Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8428 Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple) Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises 842839 Autres 84283920 Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets 84283990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8428
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842839
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84283990
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84283990
2005: 84283910
➜
2006: 84283990
2005: 84283998
➜
2006: 84283990