Code SH 84286000 - Téléphériques, télésièges, remonte

Téléphériques (y.c. les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Téléphérique à cabines (capacité : 12 personnes, longueur du câble : 2 km, hauteur maximale : 500 m)
- Télésiège 4 places (vitesse : 2,5 m/s, portée : 1,5 km, dénivelé : 400 m)
- Remonte-pente pour skieurs (capacité : 6 personnes, longueur : 800 m, puissance moteur : 120 kW)
- Mécanisme de traction pour funiculaire (charge maximale : 10 tonnes, inclinaison : 30°, longueur : 1 km)
- Téléphérique bicâble (capacité : 25 personnes, longueur : 3 km, vitesse : 10 m/s)
- Télésiège 6 places (capacité : 6 personnes, longueur : 2 km, dénivelé : 600 m)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8428 Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple) 84286000 Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8428
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842860
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84286000
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
2024-09-27
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14