Code SH 84294090 - compacteuses autopropulsées uniquement

Compacteuses autopropulsées (sauf rouleaux compresseurs)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- COMPACTEUSE AUTOPROPULSÉE AVEC POIDS DE 2 500 KG ET LARGEUR DE TRAVAIL DE 1,2 MÈTRES
- COMPACTEUSE AUTOPROPULSÉE À DOUBLE TAMBOUR (POIDS DE 3 000 KG, LARGEUR DE 0,9 MÈTRE)
- COMPACTEUSE AUTOPROPULSÉE VIBRANTE AVEC POIDS DE 4 200 KG ET LARGEUR DE 1,5 MÈTRES
- COMPACTEUSE AUTOPROPULSÉE À ROUES LISSE (POIDS DE 2 800 KG, LARGEUR DE 1,0 MÈTRE)
- COMPACTEUSE AUTOPROPULSÉE POUR ASYMÉTRIQUE (POIDS DE 3 500 KG, LARGEUR DE 1,3 MÈTRES)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8429 Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés 842940 Compacteuses et rouleaux compresseurs 84294090 Compacteuses

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8429
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842940
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84294090
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