Code SH 84295199 - chargeuses autopropulsées sans chenilles

Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, autopropulsées (à l'excl. des engins à chenilles et des engins spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chargeuse à chargement frontal autopropulsée, modèle XYZ-200, poids 5,2 tonnes, capacité de godet 1,8 m³
- Chargeuse-pelleteuse à chargement frontal autopropulsée, modèle ABC-300, poids 6,5 tonnes, capacité de godet 2,1 m³
- Chargeuse à chargement frontal autopropulsée, modèle DEF-150, poids 4,8 tonnes, capacité de godet 1,5 m³
- Chargeuse-pelleteuse à chargement frontal autopropulsée, modèle GHI-400, poids 7,2 tonnes, capacité de godet 2,4 m³
- Chargeuse à chargement frontal autopropulsée, modèle JKL-250, poids 5,7 tonnes, capacité de godet 1,9 m³
- Chargeuse-pelleteuse à chargement frontal autopropulsée, modèle MNO-350, poids 6,8 tonnes, capacité de godet 2,2 m³

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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LV

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EL

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HU

PT

SK

SL

8429

Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés

Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses

842951

Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal

Autres

84295191

Chargeuses à chenilles

84295199

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 84

46 Restrictions commerciales et politique

Position 8429

7 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 842951

3 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 84295199

2012-03-13

Syria (SY)