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Code SH 84302000 - chasse-neiges (hors véhicules)
Chasse-neiges (sauf montés sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d'automobiles ou sur camion)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- CHASSE-NEIGE AUTOMOTEUR, LARGEUR DE DÉNEIGEMENT 3 M, PUISSANCE MOTEUR 120 CH
- CHASSE-NEIGE À CHENILLES, CAPACITÉ DE DÉNEIGEMENT 500 T/H, POIDS 4,5 TONNES
- CHASSE-NEIGE MANUEL POUR PETITES SURFACES, LARGEUR 1,2 M, POIDS 35 KG
- CHASSE-NEIGE ROTATIF, DIAMÈTRE DE LA TURBINE 80 CM, DÉBIT MAXIMAL 700 T/H
- CHASSE-NEIGE À ESSIEU ARTICULÉ, LARGEUR DE TRAVAIL 2,5 M, PUISSANCE 90 CH
- CHASSE-NEIGE POUR CHEMINS PIÉTONNIERS, LARGEUR 0,8 M, POIDS 25 KG
- CHASSE-NEIGE INDUSTRIEL, LARGEUR DE DÉNEIGEMENT 4 M, POIDS 6,2 TONNES
- CHASSE-NEIGE À CHENILLES, CAPACITÉ DE DÉNEIGEMENT 500 T/H, POIDS 4,5 TONNES
- CHASSE-NEIGE MANUEL POUR PETITES SURFACES, LARGEUR 1,2 M, POIDS 35 KG
- CHASSE-NEIGE ROTATIF, DIAMÈTRE DE LA TURBINE 80 CM, DÉBIT MAXIMAL 700 T/H
- CHASSE-NEIGE À ESSIEU ARTICULÉ, LARGEUR DE TRAVAIL 2,5 M, PUISSANCE 90 CH
- CHASSE-NEIGE POUR CHEMINS PIÉTONNIERS, LARGEUR 0,8 M, POIDS 25 KG
- CHASSE-NEIGE INDUSTRIEL, LARGEUR DE DÉNEIGEMENT 4 M, POIDS 6,2 TONNES
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8430
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843020
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84302000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14