Code SH 84306900 - machines de terrassement non autopropulsées

Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, non autopropulsés, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MACHINE DE TERRASSEMENT NON AUTOPROPULSÉE POUR LEXCAVATION DE SOLS DURS, POIDS : 1 500 KG, LARGEUR DE TRAVAIL : 2 MÈTRES
- APPAREL DE NIVELAGE NON AUTOPROPULSÉ POUR PRÉPARATION DE CHANTIERS, LONGUEUR : 3,5 MÈTRES, CAPACITÉ DE COMPACTAGE : 10 TONNES
- MACHINE DE DÉCAPAGE NON AUTOPROPULSÉE POUR ENLÈVEMENT DE COUCHES SUPERFICIELLES, POIDS : 800 KG, DÉBIT : 20 M³/HEURE
- APPAREIL DEXTRACTION MINÉRALE NON AUTOPROPULSÉ POUR MINES À CIEL OUVERT, DIAMÈTRE DE FORAGE : 200 MM, PROFONDEUR MAXIMALE : 30 MÈTRES
- MACHINE DE COMPACTAGE NON AUTOPROPULSÉE POUR SOLS MEUBLES, POIDS : 1 200 KG, FORCE DE COMPACTAGE : 15 KN
- APPAREIL DE FORAGE NON AUTOPROPULSÉ POUR GÉOTECHNIQUE, DIAMÈTRE DE FORAGE : 150 MM, PROFONDEUR MAXIMALE : 50 MÈTRES
- MACHINE DEXCAVATION NON AUTOPROPULSÉE POUR TRANCHEES, POIDS : 900 KG, LARGEUR DE TRANCHEE : 0,5 MÈTRE

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8430 Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige Autres machines et appareils, non autopropulsés 84306900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8430
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843069
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84306900
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84306900
2001: 84306900
➜
2002: 84306900

Changements en faveur de 84306900
2001: 84306200
➜
2002: 84306900
2001: 84306900
➜
2002: 84306900