Code SH 84313100 - parties dascenseurs, monte-charge, escaliers mécaniques

Parties d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques, n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CABLES EN ACIER POUR ASCENSEURS (DIAMÈTRE : 12 MM, LONGUEUR : 100 M, CAPACITÉ DE CHARGE : 1500 KG)
- MOTEURS ÉLECTRIQUES POUR MONTE-CHARGE (PUISSANCE : 5 KW, TENSION : 220 V, POIDS : 50 KG)
- COMMANDES ÉLECTRONIQUES POUR ESCALIERS MÉCANIQUES (DIMENSIONS : 30 CM X 20 CM X 10 CM, POIDS : 2 KG)
- GUIDES EN ACIER POUR ASCENSEURS (LONGUEUR : 3 M, ÉPAISSEUR : 8 MM, POIDS : 15 KG)
- CAPOTS DE PROTECTION POUR MONTE-CHARGE (DIMENSIONS : 1,5 M X 0,8 M, POIDS : 10 KG)
- PALIERS DE SUPPORT POUR ESCALIERS MÉCANIQUES (DIMENSIONS : 40 CM X 40 CM, POIDS : 8 KG)
- SYSTÈMES DE FREINAGE POUR ASCENSEURS (CAPACITÉ : 2000 KG, POIDS : 25 KG)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8431 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 8425 à 8430 De machines ou appareils du no 8428 84313100 D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8431
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843131
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84313100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-09-27
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14