Code SH 84314200 - lames de bouteurs ou angledozers

Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers), n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Lame de bouteur (bulldozer), largeur 3,5 mètres, hauteur 1,2 mètre, poids 850 kg
- Lame de bouteur biais (angledozer), largeur 4 mètres, hauteur 1,5 mètre, poids 1 200 kg
- Lame de bouteur (bulldozer), largeur 2,8 mètres, hauteur 0,9 mètre, poids 600 kg
- Lame de bouteur biais (angledozer), largeur 3,2 mètres, hauteur 1,1 mètre, poids 950 kg
- Lame de bouteur (bulldozer), largeur 4,5 mètres, hauteur 1,4 mètre, poids 1 500 kg

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8431 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 8425 à 8430 De machines ou appareils des nos 8426, 8429 ou 8430 84314200 Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8431
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843142
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84314200
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-09-27
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14