Code SH 84314300 - parties machines sondage/forage 843041/843049

Parties de machines de sondage ou de forage des n° 843041 ou 843049, n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PARTIES DE TRÉPANS DE FORAGE POUR MACHINES DE N° 843041 (DIAMÈTRE : 15 CM, POIDS : 8 KG)
- TIGES DE FORAGE POUR APPAREILS DE N° 843049 (LONGUEUR : 3 M, DIAMÈTRE : 10 CM)
- MOTEURS HYDRAULIQUES POUR MACHINES DE SONDE DE N° 843041 (PUISSANCE : 25 KW, POIDS : 120 KG)
- TÊTES DE FORAGE POUR APPAREILS DE N° 843049 (DIAMÈTRE : 20 CM, MATÉRIAU : ACIER TREMPÉ)
- CYLINDRES DE COMMANDE POUR MACHINES DE SONDE DE N° 843041 (LONGUEUR : 1,5 M, DIAMÈTRE : 12 CM)
- CHÂSSIS DE SUPPORT POUR APPAREILS DE FORAGE DE N° 843049 (POIDS : 200 KG, DIMENSIONS : 2M X 1M)
- COUPLES DE TRANSMISSION POUR MACHINES DE N° 843041 (LONGUEUR : 2 M, DIAMÈTRE : 8 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8431 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 8425 à 8430 De machines ou appareils des nos 8426, 8429 ou 8430 84314300 Parties de machines de sondage ou de forage des nos 843041 ou 843049

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8431
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843143
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84314300
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-09-27
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Russian Federation (RU)
Restriction on export
Regulation 0833/14