Code SH 84328000 - machines agricoles exclues spécifiques

Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, rouleaux pour pelouses ou terrains de sport (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses, charrues, herses, scarificateurs et cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses, semoirs et plantoirs et à l'excl. des épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- SEMOIRS À DISQUES POUR CULTURES SPÉCIFIQUES (CAPACITÉ DE 200 KG, LARGEUR DE TRAVAIL 3 M)
- MACHINES À PLANTER DES BULBES (POUR TULIPES, JACINTHES, POIDS 150 KG)
- ENGINS DE LABOUR À TRACTION ANIMALE (POUR PETITES EXPLOITATIONS, LARGEUR 1,5 M)
- MACHINES À DÉCOMPACTER LE SOL (POUR SOLS COMPACTÉS, PROFONDEUR MAXIMALE 50 CM)
- APPAREILS DE DÉSHERBAGE THERMIQUE (POUR CULTURES MARAÎCHÈRES, PORTABLE, 10 L DE CAPACITÉ)
- ROULEAUX COMPACTEURS POUR TERRAINS DE SPORT (POIDS 300 KG, DIAMÈTRE 60 CM)
- MACHINES À PRÉPARER LES LITS DE SEMENCE (POUR CULTURES CÉRÉALIÈRES, LARGEUR 4 M)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8432 Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport 84328000 Autres machines, appareils et engins

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8432
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843280
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84328000
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