Code SH 84331110 - tondeuses électriques à coupe horizontale

Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tondeuse à gazon électrique avec un dispositif de coupe horizontal (largeur de coupe : 40 cm, poids : 15 kg)
- Tondeuse électrique à lame rotative horizontale (puissance : 1200 W, poids : 12 kg)
- Tondeuse à gazon électrique avec coupe horizontale (largeur de coupe : 36 cm, poids : 14 kg)
- Tondeuse électrique à moteur avec dispositif de coupe en plan horizontal (largeur de coupe : 45 cm, poids : 18 kg)
- Tondeuse à gazon électrique à lame tournante horizontale (puissance : 1500 W, poids : 16 kg)
- Tondeuse électrique avec système de coupe horizontale (largeur de coupe : 42 cm, poids : 17 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437 Tondeuses à gazon 843311 à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal 84331110 électriques

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843311
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84331110
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06