Code SH 84331151 - tondeuses autopropulsées avec siège

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées, avec siège
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- TONDEUSE À GAZON À MOTEUR À COMBUSTION INTERNE, DISPOSITIF DE COUPE TOURNANT DANS UN PLAN HORIZONTAL, AUTOPROPULSÉE, ÉQUIPÉE DUN SIÈGE (LARGEUR DE COUPE : 100 CM, PUISSANCE : 20 CV, POIDS : 250 KG)
- TONDEUSE À GAZON À MOTEUR À COMBUSTION INTERNE, DISPOSITIF DE COUPE TOURNANT DANS UN PLAN HORIZONTAL, AUTOPROPULSÉE, ÉQUIPÉE DUN SIÈGE (LARGEUR DE COUPE : 120 CM, PUISSANCE : 25 CV, POIDS : 300 KG)
- TONDEUSE À GAZON À MOTEUR À COMBUSTION INTERNE, DISPOSITIF DE COUPE TOURNANT DANS UN PLAN HORIZONTAL, AUTOPROPULSÉE, ÉQUIPÉE DUN SIÈGE (LARGEUR DE COUPE : 90 CM, PUISSANCE : 18 CV, POIDS : 220 KG)
- TONDEUSE À GAZON À MOTEUR À COMBUSTION INTERNE, DISPOSITIF DE COUPE TOURNANT DANS UN PLAN HORIZONTAL, AUTOPROPULSÉE, ÉQUIPÉE DUN SIÈGE (LARGEUR DE COUPE : 110 CM, PUISSANCE : 22 CV, POIDS : 280 KG)
- TONDEUSE À GAZON À MOTEUR À COMBUSTION INTERNE, DISPOSITIF DE COUPE TOURNANT DANS UN PLAN HORIZONTAL, AUTOPROPULSÉE, ÉQUIPÉE DUN SIÈGE (LARGEUR DE COUPE : 95 CM, PUISSANCE : 19 CV, POIDS : 240 KG)
- TONDEUSE À GAZON À MOTEUR À COMBUSTION INTERNE, DISPOSITIF DE COUPE TOURNANT DANS UN PLAN HORIZONTAL, AUTOPROPULSÉE, ÉQUIPÉE DUN SIÈGE (LARGEUR DE COUPE : 105 CM, PUISSANCE : 21 CV, POIDS : 260 KG)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437 Tondeuses à gazon 843311 à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal Autres Autopropulsées 84331151 équipées d'un siège 84331159 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843311
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84331151
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06