Code SH 84331951 - tondeuses à gazon autopropulsées avec siège

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, autopropulsées, avec siège
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tondeuse à gazon autopropulsée, équipée dun moteur à combustion interne, dispositif de coupe vertical (largeur de coupe : 50 cm), avec siège intégré
- Faucheuse autopropulsée à moteur thermique, avec barre de coupe (largeur de coupe : 1,20 m), siège réglable et système de ramassage intégré
- Presses à paille autopropulsées, équipées dun moteur à combustion interne (capacité de compression : 500 kg/h), avec siège ergonomique et système de liage automatique
- Machines de nettoyage des fruits autopropulsées, avec moteur à combustion interne (débit : 1 tonne/h), siège pivotant et système de tri par taille
- Tondeuse à gazon à barre de coupe, autopropulsée, équipée dun moteur à combustion interne (largeur de coupe : 60 cm), avec siège rembourré et système de réglage de hauteur
- Faucheuse-conditionneuse autopropulsée, à moteur thermique (largeur de coupe : 1,50 m), avec siège suspendu et système de conditionnement intégré

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437 Tondeuses à gazon 843319 Autres Avec moteur Autres Autopropulsées 84331951 équipées d'un siège 84331959 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843319
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84331951
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06